Déposée le 11 septembre 1998 par BREARD Jean-Michel
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « RUBAN 2000 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1998-42 du 16 octobre 1998.
Le déposant est BREARD Jean-Michel, domicilié(e) 23 Chemin des Joncherolles, 93380 PIERREFITTE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BREARD Jean-Michel - France.
La marque RUBAN 2000 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98749328.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BREARD Jean-Michel - 23 Chemin des Joncherolles, 93380 PIERREFITTE - France
BREARD Jean-Michel - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-08
Publication - Publication le 16 oct. 1998 au BOPI 1998-42
Dentelles et broderie, rubans et lacets, boutons, crochets et oeillets, épingles. Transport, emballage de marchandises, organisation de voyages, réservation de places de voyage. Education, formation, divertissement, activités sportives et culturelles, montage de bandes vidéo, organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement, organisation et conduite de colloques conférences, congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Organisation de loteries. Réservation de places de spectacles.
Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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